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Les recettes comptables

Les recettes comptables

LES DIFFERENTS TYPES DE RECETTES

Lorsque l’on parle de recettes conventionnelles, il s’agit de celles provenant des honoraires correspondant au tarif conventionnel médical à l’exclusion des éventuels dépassements (arrêt du Conseil d’Etat du 23 mai 1984) il s’agira donc :

- Des honoraires qui proviennent directement du patient (y compris les honoraires de votre remplaçant) lorsqu’il vous règle votre acte médical, en échange de vos honoraires vous remettez au patient une feuille de soins sur laquelle vous inscrivez la somme perçue.

- Des honoraires qui émanent d’un tiers, par exemple les recettes provenant du règlement des accidents du travail (qui peuvent être réglés par la Sécurité Sociale mais aussi l’EDF, le Ministère de l’Education Nationale, les Organismes des Communes, etc…) de la C.M.U., des Anciens Combattants (At. L115) de la SNCF, de la RATP, etc…

Lorsque l’on parle de recettes annexes, il s’agit de recettes que vous pourriez amené à percevoir et qui peuvent provenir de:

- Des dépassements d’honoraires, soit parce qu’il existe des circonstances exceptionnelles de temps ou de lieu dues à une exigence particulière du malade (D.E.), soit parce que vous êtes bénéficiaire d’un droit permanent à dépassement octroyé sous le régime des précédentes conventions (D.P.), soit parce que vous êtes conventionné dans le secteur II.

- De vacations, d’expertise.

- De travaux d’essais clinique.

- De la maîtrise de stage.

- De remboursement de sinistre par une assurance.

Les gains divers sont aussi des revenus annexes à l’activité libérale, mais ne doivent être déclarés à part, pour les Médecins ils se limitent à quatre type :


- Certaines indemnités comme les indemnités perçues au titre d’une assurance perte d’exploitation.

- Certaines prestations sociales, les indemnités de remplacement ou les indemnités journalières (Madelin).

- Certains remboursement de frais comme par exemple le surcoût occasionné par l’achat d’ordonnances dupliquées, le remboursement de trop perçus (taxe professionnelle, URSSAF, etc…)

- Les avantages en nature dont peuvent bénéficier les remplaçants (logement, nourriture, etc…)

Par ailleurs, vous avez aussi des sommes d’argent qui vont transiter sur votre compte professionnel et qu’il conviendra donc d’inscrire sur votre Livre journal annuel des recettes et dépenses dans les colonnes  des encaissements, mais pas sur votre Livre des recettes journalières car elles ne doivent pas figurer sur votre déclaration d’impôts, c’est le cas des montants des emprunts que vous serez amené à contracter et des sommes d’argent privé que vous pouvez être amené à déposer sur votre compte professionnel pour l’alimenter.

 Toute les recettes provenant de l’exercice de la profession sont déclarées comme honoraires, en revanche, les recettes qui subissent un prélèvement de charges sociales par l’organisme payeur sont des salaires. Vous encaisserez vos honoraires sur votre compte professionnel et vos salaires sur votre compte privé. Vous déclarez vos honoraires sur le formulaire 2035 et vos salaires sur le formulaire 2042.


Attention la tenue de comptabilité sur des feuilles volantes ou des tracés Excel ne sont pas autorisés, seules des registres imprimés et reliés sont reconnus par l'Administration fiscale, ne prenez donc pas le risque de voir votre comptabilité rejetée en cas de contrôle.

Nos registres comptables sont édités sur du papier offset 90grs de qualité avec une couverture cartonnée imprimée en deux couleurs et un dos renforcé de type toile adhésive de façon à vous proposer des "Registres comptables" dignes de ce nom et non de simples brochures ou reliures spirales qui risquent de se détériorer rapidement.

Lors d'une nouvelle commande, vous pouvez utiliser le bon de renouvellement de commande envoyé avec votre facture, celui-ci comportant l'historique de vos deux dernières commandes pour information et utiliser l'adresse imprimée avec une enveloppe à fenêtre standard.

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Publié dans Comptabilité du praticien libéral par

edimedical