Délais de conservation des documents comptables

Délais de conservation des documents comptables

Il y a un délais de conservation des documlents comptables que nous allons vous développer dans ce chapitre, cela concerne entre autre les registre scomptables obligatoires.

• Votre livre de Rendez Vous na pas d’intérêt comptable car en aucun cas, il ne peut s’agir d’un livre Journal, d'un Registre comptable ou d’un Livre des Recettes Journalières (sur un Agenda les prescriptions de la nomenclature comptable ne sont pas respectées) vous pouvez donc ne pas le garder, seul un Registre ou Livre des Recettes journalières est valable en cas de contrôle, de plus, la plus part des Registres ou Livres comptables édités par des spécialistes comportent une bande détachable où vous indiquez le nom du patient, ce qui vous permet en cas de contrôle de préserver le secret médical, à notre connaissance, seul EDIMEDICAL propose des Registes comptables ou des Livres des Recettes journalières conforme à cette règle et certaines AGA font éditer des documents semblables mais pas toujours totalement conformes aux règles comptables des Professions libérales médicales, para médicales, ou autre professions en exercice libéral.

• Il n’existe pas de délais unique de conservation des documents, chaque branche du droit a ses propres exigences, en droit fiscal, il existe par exemple un délais général et des délais spéciaux. Le délais de conservation du Livre comptable ou Registre comptable des Recettes journalières et du Livre journal annuel des recettes et dépenses, des factures, des balances de contrôle du flux financier et des relevés bancaire est normalement de six ans, mais des délais supérieur sont prévus dans un certain nombre de domaines.

• Pour le Registre des immobilisations, les justificatifs doivent être conservé trois ans après la fin de la dernière annuité d’amortissement, les documents concernant un bien amortissable sur trente ans devront normalement être conservés au minimum pendant trente trois ans à dater de l’achat du bien. Un conseil, gardez-le toute votre carrière et même un peu plus à cause des plus-values !

Attention la tenue de comptabilité sur des feuilles volantes ou des tracés Excel ne sont pas autorisés, seules des registres imprimés et reliés sont reconnus par l'Administration fiscale, ne prenez donc pas le risque de voir votre comptabilité rejetée en cas de contrôle, Edimédical vous propose également dans un premier temps de commander un Pack découverte à un prix très intéressant comportant un livre journal annuel des recettes et dépenses, un livre des recettes journalières de 48 ou 80 pages et un registre des immobilisations.